Conditions générales d'utilisation

Les présentes conditions d'utilisation définissent les modalités de fonctionnement du site et du forum de Supertoinette.com.

En votre qualité d'utilisateur, vous êtes présumé les connaître et les accepter.

Leur contenu est susceptible d'être modifié à tout moment, sans préavis, sans donner lieu à dédommagement par les éditeurs qui conseillent aux usagers du site, de s'y référer régulièrement pour en connaître la dernière version.

1. Les recettes publiées sur Supertoinette.com

Elles sont la propriété de la société BENEGIL Développement dont la base de données est constituée par les fiches techniques, les recettes du site et les recettes envoyées par les internautes qui sont mises en page et réalisées par Supertoinette.

Tout l'ensemble des matériels existant sur le Site, incluant notamment les forums, les templates (thème de forum), les textes, les photographies, les infographies, les icônes, les smilies constituent des oeuvres au sens des dispositions de l'article L 112-1 du Code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, qui pourrait en être faite sans le consentement de leurs auteurs ou de leurs ayants droits, est illicite. Vous ne pouvez reproduire, modifier, transmettre, céder, et d'une façon générale, exploiter ces matériels sans un accord écrit des auteurs et de l'éditeur.

Sont interdits

  • Toute reproduction totale ou partielle de ces données à d'autres fins que personnelles.
  • Toute mise en réseau et toute rediffusion, quelle qu'en soit la forme.
  • L'utilisation de ces données, dans un but commercial est soumise au préalable à un accord écrit de l'éditeur. Cet accord établi pour la diffusion d'une ou plusieurs recettes dans un pays, ne peut s'étendre automatiquement aux autres recettes et aux autres pays.

Droit de reproduction des recettes pour l'usage privé :

Le droit de reproduire ne s'entend qu'aux fins de représentation sur écran monoposte et est strictement réservé à votre usage privé.

Droit de reproduction des recettes pour l'usage public :

Le droit français connaît le "droit de citation" qui permet de rendre public un texte à condition que les sources soient citées et que la citation soit partielle et non totale.

Nous serions heureux, si vous êtes professionnels, de nous faire un petit clin d'œil dans notre livre d'or et/ou dans vos menus.

2. Vous voulez participer en ajoutant vos recettes pour les partager :

Inscrivez-vous sur le forum et postez votre recette dans la rubrique du forum de votre choix. Comment s'inscrire sur le forum ?
1.Cliquez sur ce lien pour vous Inscrire, c'est gratuit : Inscription aux forums de Supertoinette.com
2.Vous autorisez Supertoinette.com à diffuser cette recette sur son site et à l'intégrer dans sa base de données gratuitement ;
3.Vous autorisez pleinement supertoinette.com à la transmettre, la diffuser, la publier et la reproduire sur son site ou sur tout autre support. Vous pouvez être cité(ée) si vous le souhaitez.

3. Code de conduite

Comment utiliser les logos figurant sur le site :

Dans la rubrique "Echange de liens", vous pouvez reproduire librement les logos y figurant et ainsi créer un lien hypertexte vers notre site.
Le reste des logos, marques, dessins, illustrations, textes et noms des rubriques figurant sur notre site ne peuvent pas être utilisés, reproduits, modifiés, diffusés, ou empruntés pour créer des œuvres dérivées sans notre autorisation.
Les marques citées sont déposées par leurs propriétaires respectifs et sont protégées par le droit des marques. Le contenu des publicités sponsorisées est également protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Ces éléments ne peuvent donc pas être utilisés, reproduits, modifiés, diffusés, ou empruntés pour créer des œuvres dérivées sans l'autorisation de leurs titulaires respectifs.

Supertoinette.com demande aux utilisateurs de ses services de respecter les droits de propriété intellectuelle d'autrui.

Dès lors, si vous considérez que votre marque ou votre œuvre a été copiée ou est utilisée d'une manière susceptible de porter atteinte à vos droits tels que reconnus par la législation française sur le site supertoinette.com, merci d'en informer le Conseil de la société BENEGIL Développement par courrier postal, ou par courrier électronique : BENEGIL Développement -153 Route de Labastide 40700 HAGETMAU - Tél.: 05 58 51 16 09. ,

4. Utilisation des forums

  1. Les participants aux forums de Supertoinette.com s'imposent de ne pas écrire des propos heurtant les sensibilités, en particulier des mineurs, par leur contenu agressif, illicite, malveillant, provocateur, calomnieux, raciste, trivial, obscène, sexuel, paranormal et ne doivent en aucun cas faire du prosélytisme politique, syndical ou religieux. Le faire peut vous conduire à être banni immédiatement de façon permanente (et votre fournisseur d'accès à Internet en sera informé). L'adresse IP de chaque message est enregistrée afin d'aider à faire respecter ces conditions. Vous acceptez de ne pas poster des objets avec un copyright à moins que ces forums ou vous même ne déteniez ce copyright.

    Vous êtes d'accord sur le fait que le webmestre, l'administrateur et les modérateurs de ce forum ont le droit de supprimer, d'éditer, déplacer ou verrouiller n'importe quel sujet de discussion à tout moment. En tant qu'utilisateur, vous êtes d'accord sur le fait que toutes les informations que vous donnerez seront stockées dans une base de données. Cependant, ces informations ne seront divulguées à aucune tierce personne ou société.

    Pour des raisons techniques et de visibilité nous divisons régulièrement des gros sujets, ne vous en inquiétez pas et merci de votre compréhension.

    Le webmestre, l'administrateur, et les modérateurs ne peuvent pas être tenus pour responsables, si une tentative de piratage informatique conduit à l'accès de ces données.

    Sans autorisation écrite de l'administration, l'organisation de jeux, concours, échanges, pétitions, sondages et collectes de données ou financières sont strictement interdites et la participation à ces jeux, concours, échanges, pétitions, sondages et collectes de données reste entièrement sous votre propre responsabilité.

  2. Porter atteinte d'une quelconque manière aux utilisateurs mineurs.
    Supertoinette.com se réserve le droit, à ce titre ou lorsqu'une contribution est contraire à la ligne éditoriale de son site (sans que cela ne constitue une obligation) de supprimer tout contenu disponible via son site et ses forums.
    Merci de vous souvenir que nous ne sommes pas responsables des messages écrits. Nous ne nous portons pas garants ni ne certifions l'exactitude, l'utilité ou l'état complet d'aucun message, et que nous ne sommes responsables du contenu d'aucun message.
    Les messages expriment l'opinion de l'auteur du message, pas nécessairement les opinions de nos Forums.

    Les Modérateurs de supertoinette.com n'étant pas présents tous les jours, tout utilisateur qui trouverait qu'un message est désobligeant est encouragé à nous contacter immédiatement par email.
    Merci de prévenir en cas d'urgence: .

    Nous avons la possibilité de supprimer ces messages et nous ferons tous les efforts dans ce sens, dans un délai raisonnable, si nous pensons que la suppression est nécessaire.

  3. Le forum ne sert pas à faire de la promo ou de la pub: tout lien du style "la casserole untel est super", "venez voir mon site c’est super" ou lien bannière, bouton, dans les signatures seront effacés ou votre compte sera supprimé sans préavis. Les sites personnels ont une zone pour cela dans la rubrique "Mon profil" et dans la rubrique "Liens". Toute publicité sans l'accord des représentants du site est sanctionnable par une radiation immédiate du compte sans préavis si l'auteur n'a pas posté plusieurs messages pour participer à la vie des forums.

    Toute publicité pour un site Internet sans rapport direct avec le sujet en cours est interdite, du moins sans en avoir d'abord fait la demande à l'administrateur.

    Seules les publicités non commerciales pour des sites en rapport direct avec un sujet de discussion sont autorisées.

    Si un membre fait trop de publicité ou donne trop souvent des liens vers son site, blog ou son forum dans le but d'y attirer des membres, son compte pourra être supprimé sans préavis s'il n'a pas demandé l'accord de l'administration avant.

    Si vous désirez fournir un fichier, demandez un accord à l'administration. S'il est utile, il sera déposé sur notre serveur FTP et tous les membres pourront en bénéficier. Nous préférons ceci aux liens directs qui, très souvent, ne sont plus accessibles dans le temps.

    Compte tenu de la jurisprudence actuelle sur les sites proposant un forum et de leurs responsabilités, nous vous demandons de ne pas citer de nom de société ou de marque et d'utiliser des expressions génériques.

    Si vous avez un problème avec une société, groupe ou un marchand consultez une association pour les consommateurs ou un site spécialisé à ce sujet.

    Toute désignation en rapport avec une personne, marque commerciale, groupe ou société nommée pourra être anonymisée par notre équipe de modérateurs ou remplacée par l'expression générique équivalente.

    Certaines marques dites "classiques" (boursin, nutella, etc.) sur le forum sont tolérées dans les recettes l'essentiel, c'est que le message ne ressemble pas à une promo pour la marque sinon ces messages seront modérés.

    Certains partenaires en accord avec l'administration sont autorisés à mettre leurs réclames ou leurs conseils (pour ces accords contacter l'administration).

    D'une façon générale, toutes les marques sont déposées par leur propriétaire respectif.

  4. Forme du message :- Pour la compréhension et le respect de tous, les messages doivent se faire en langue française, les messages en langues etrangères seront supprimés. Tout ce qui permettra de mieux vous faire comprendre est utile. Les smilies servent à ponctuer par des sentiments vos phrases alors n'hésitez pas à les utiliser. Idem pour les balises de mise en forme (gras, italique, couleurs etc...) Cliquez sur "Aide" pour avoir de l'aide sur la mise en forme du texte.

    Evitez de faire de trop grosses fautes, pour cela la relecture est la solution miracle.

    Evitez d'employer le style texto, les messages en sms ne sont pas compréhensibles pour tous et vous risquez de ne pas obtenir de réponse, voire que votre message soit simplement supprimé et si vous insistez votre compte risque d'être désactivé ou supprimé.

    La politesse est la bienvenue. Bien entendu les membres du forum doivent se conduire en adultes responsables. Les écarts de langage ne sont pas souhaitables (et pas souhaités).

  5. Longueur du message :évitez d'envoyer des messages d'une ligne du type "idem" ou "je suis d'accord". Il est reconnu que si le corps du message est moins long que son objet alors cela ne vaut probablement pas la peine de le poster.

    Evitez de poster des messages ne comportant que des smilies. Essayez au moins de composer des phrases. Ce n'est pas interdit, mais n'abusez pas du freepost.

  6. Nature du message :Il est souhaitable que les messages postés soient en accord avec le thème du forum.
    Si vous désirez corriger les fautes d'orthographe d'autrui, faites-le par message privé et quand les fautes sont importantes. Ne dérangez personne pour 3 fautes. Ne polluez pas le forum avec ce type de remarque.

  7. Votre profil :
    Les avatars: le poids des avatars est à 20 Ko maximum. Cette décision est motivée par le désir que les pages du forum s'affichent relativement rapidement.

    La taille des avatars est fixée à 92 pixels de hauteur et 100 pixels de largeur maximum. Libre à vous d'avoir un avatar plus petit. Fixer une limite permet de modérer facilement être sûr qu'un avatar de la taille maximum ne déformera pas l'affichage du forum à l'écran.

    La signature: Pour une image ; vous pouvez mettre une image dans votre signature mais elle n'apparaîtra pas sur le forum, l'image ne sera visible que dans les messages privés. Pas d'incitation à la haine, au racisme, pas de vulgarité, pas de prosélytisme politique, syndical ou religieux, pas de bannière publicitaire pour un site ou autre et pas d'image disproportionnée (150 largeur max/100 hauteur max, avec moins de 30 ko).

    Vous ne pouvez pas mettre l'adresse de votre site dans votre signature le champ "Site Web:" est réservé à cet effet et vous pouvez aussi l'ajouter dans la rubrique liens.
    Vous ne pouvez pas mettre d'email dans votre signature sans l'accord des administrateurs.
    Vous pouvez mettre une citation ex: "Il y a plus de philosophie dans une bouteille de vin que dans tous les livres. Louis Pasteur."
    Vous ne pouvez pas mettre comme pseudo une marque déposée, à moins d'en être le propriétaire.

  8. Liens d'entraide : Pour aider une personne, vous voulez coller un lien ? Nous vous conseillons d'éviter de le faire, le forum perdrait de sa convivialité et deviendrait un annuaire de liens et ce n'est pas notre objectif, il faudrait tester les liens souvent pour savoir, s'ils ne sont pas devenus obsolètes avec le temps, aussi cela ne permet pas de constituer une base de données solide.
    Supertoinette.com n'as pas pour but de devenir un annuaire de liens (Google le fait très bien).

    Les liens dans les messages du forum vers des sites commerciaux sont interdits (Exception faite ceux de nos partenaires). Les emails : Il est interdit dans les messages sur les forums de demander ou de poster un email, seuls les emails des administrateurs et des modérateurs sont tolérés.

    Ne demandez pas sur les forums aux membres de vous envoyer des recettes sur votre email, ce n'est pas l'esprit du forum. Ce forum est un lieu d'échange, si vous ne participez que pour demander de vous envoyer sur votre email des recettes, c'est que vous ne comptez peut-être pas revenir pour voir les réponses et ainsi remercier les personnes qui auront pris du temps pour vous aider et répondre à votre appel.

    Nos forums fonctionnent dans les deux sens, vous pouvez demander mais vous pouvez aussi aider.

    De plus, envoyer un message par email, permet de récupérer l'adresse email de l'expéditeur et constituer une liste de nom; Des personnes mal intentionnées pourraient utiliser cette liste pour envoyer du Spam, c'est pourquoi nous supprimons ce genre de message.

    Vous pouvez vous servir des messages privés pour vos premiers échanges de courrier votre email n'apparaît jamais dans les messages privés donc vous êtes protégé contre le Spam en utilisant les messages privés, par la suite pour des échanges de fichiers, vous pourrez donner votre email à la personne qui vous le demande si vous le désirez et sous votre seule responsabilité.

  9. Le commerce :Le forum ne doit pas être un lieu d'achat, de vente ou de troc sauf autorisation de l'administration.
    Les demandes de gravures, copies ou l'échange de fichiers illégaux ou autres sont interdits.
    Tous les jeux ou échanges à caractère financier ou cadeaux et autres sont Interdits sauf autorisation de l'administration.
    Il est interdit de demander, d'inciter ou de poster des liens vers des sites ou des programmes pirates (Enfin tout est relatif...).
    Il est interdit de poster un message violant ou incitant à la violation du copyright.

  10. La loi :Evitez de faire la police sur le forum. Il y a des modérateurs pour cela. Si vous écrivez publiquement pour signaler un message hors sujet, vous ne faites que rajouter un message à la liste des messages hors sujet que vous essayez de combattre. Contacter plutôt un modérateur.

    Bien évidemment, des avertissements motivés seront toujours donnés lorsqu'il s'agira d'une première dérogation aux règles. Cela ne sera pas forcément le cas s'il est question de manquements répétés. D'autre part, les problèmes ne sont pas tous envisagés ici : ils seront donc traités en temps utile avec les mesures adaptées. Souhaitons simplement qu'ils soient aussi peu nombreux que possible.

  11. Éthique :Si vous prenez des photos sur d'autres sites, demander l'autorisation aux auteurs, sans autorisation, c'est interdit (copyright), à part bien sûr, si l'autorisation est clairement notée sur le site.

    Si vous prenez des recettes sur d'autres sites, faites attention aux copyrights en bas des pages. Si vous voyez "tous droits réservés©" cela veut dire ceci :

    Toute représentation, adaptation, diffusion ou reproduction, même partielle, par tous procédés, en tous pays, faites sans autorisation préalable est illicite et exposerait le contrevenant à des poursuites judiciaires: référence: loi du 11 mars 1957, alinéas 2 et 3 de l'article 41. Une représentation ou reproduction sans autorisation de l'éditeur ou du centre Français d'Exploitation du droit de Copie (20 rue des Grands-Augustins, 75006 Paris) constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles 426 et suivants du code pénal.

    Si vous mettez des recettes qui ne vous appartiennent pas soit vous demander à l'auteur l'autorisation soit vous citez la source ou alors, vous transformez la recette et apportez votre touche personnelle, mettre un ingrédient différent dans une recette peut changer totalement son goût et peut faire d'une recette un délice inoubliable (ou le contraire) !

    Chacun à ses petits trucs pour améliorer ses recettes, un ingrédient de plus, un ingrédient de moins, un coup de main différent dans la préparation...
    C'est ce qui fait que la cuisine est un laboratoire de saveur où l'on fait des créations pour son plaisir et le plaisir de faire partager ses découvertes aux autres.

    Il est préférable de mettre moins de recettes mais mettre des recettes que vous êtes fières de présenter et d'offrir aux autres, si votre recette plaît vous en serez récompensés chaudement par les commentaires et compliments des milliers de personnes qui visitent les forums.

    Il est interdit de poster pour dénoncer les pratiques d'une société ou association en indiquant son nom.

    Merci de préserver la vie privée des personnes que vous connaissez sur le forum, par exemple si une personne vous informe en privé qu’elle a un grave problème, un décès dans la famille, etc. n’en parlez pas sur le forum par respect envers cette personne, tout le monde n’a pas envie d’étaler sa vie publiquement sur le forum.

    Les annonces de décès sont généralement retirées si nous n’avons pas la certitude de l’information, malheureusement, certaines personnes prennent un malin plaisir à donner de fausses informations parfois, sans le vouloir, afin d’attirer l’attention et de profiter de la bonté des membres.

    Pour toute annonce de décès, merci de vérifier et d’être certains de l’information puis nous contacter avant d’envoyer votre message.

  12. Annonces, offres d'emploi, recherches ou demandes de prestataires:Les forums ne sont pas des lieux d'annonces, merci de ne pas poster d'annonces, d'offres d'emploi, de recherches ou demande de prestataires : elles seront supprimées.

  13. Diagnostics Medicaux ou Juridiques.
    Pour la sécurité des internautes : Ne donnez pas de prescriptions ni de diagnostics sur les forums. Vous n'êtes pas medecin ni juriste, et même si le traitement ou le conseil que vous préconisez est le bon pour le cas cité, rien ne vous garantit qu'une personne qui lit votre message ne va pas l'appliquer à mauvais escient. D'une façon générale, un avis donné sur nos forums ne saurait remplacer une consultation chez un spécialiste.

    Nous attirons votre attention sur l'importance de ne pas citer de noms de médicaments en incitant à les prendre ou à ne pas les prendre, de ne pas citer de noms de médecins (ni initiales, ni coordonnées, etc.).

5. Utilisation des Albums et diffusion des photos

Supertoinette.com vous demande de faire très attention aux photos que vous postez ; en tant qu'utilisateur vous ne devez pas poster dans l'album ou sur le forum des photos ou des images qui ne vous appartiennent pas sans détenir ou avoir la permission d'utiliser les droits ou sans déclarer et garantir que ces photos sont libres de droits ou que vous contrôlez ces droits d'une autre manière.
Il est strictement interdit de poster des photos, images ou blagues, plaisanteries heurtant les sensibilités, en particulier des mineurs, par leur caractère agressif, illicite, malveillant, provocateur, calomnieux, raciste, trivial, obscène, sexuel et elles ne doivent en aucun cas faire du prosélytisme politique, syndical ou religieux... Le faire peut vous conduire à être banni immédiatement de façon permanente et ce, sans avertissement (et votre fournisseur d'accès à Internet en sera informé). L'adresse IP de chaque message est enregistrée afin d'aider à faire respecter ces conditions.

L'équipe de Supertoinette n'est pas tenue d'approuver vos éventuels envois. Aucune photo représentant une partie du corps intime (ventre, seins, etc.) ne sera tolérée. Nous vous rappelons que vous êtes sur un site privé rigoureux et que nous voulons que ce site reste accessible à un large public qui s'ouvre sur le monde dans le respect de chacun.
L'administration a le droit de supprimer tout envoi à tout moment et à sa seule convenance.

  1. Album personnel: Les albums personnels ne sont visibles que par les membres inscrits sur Supertoinette.com mais si vous insérez une image provenant de votre album personnel dans un des messages du forum, elle sera visible par tous, à part si, bien sûr, vous vous servez de l'option qui permet de ne pas montrer cette photo aux invités (membres non inscrits). Cette option transforme le tag qui entoure votre image [img]http://votre_photo[/img] comme ceci [imgp]http://votre_photo[/imgp] ; en fait il rajoute un p au tag img qui devient [imgp] (image privé).

    Pour ce qui concerne le contenu (photos/images/textes) que vous décidez d'envoyer pour être inclus dans des zones accessibles à tous de Supertoinette.com ou uniquement aux membres de Supertoinette.com, vous accordez à Supertoinette.com, pour le monde, une licence non-exclusive et gracieuse nous permettant de reproduire, publier et diffuser ce contenu sur le service et ce, exclusivement en vue de promouvoir la section de Supertoinette.com où ce contenu aura été envoyé et diffusé ou, pour ce qui concerne les photos et les images, en respectant la raison pour laquelle cette photo ou cette image a été soumise au service. Cette licence sera accordée pour la durée pendant laquelle vous déciderez d'inclure le contenu sur le Service et se terminera automatiquement dès que vous aurez retiré le contenu du service.

  2. Albums publics: Pour ce qui concerne le contenu (photos/images/textes) des albums publics que vous décidez d'envoyer dans toute autre zone accessible à tous du service, vous accordez à Supertoinette.com, pour le monde et pour la durée des droits d'auteurs, une licence non-exclusive et gracieuse permettant à Supertoinette.com de reproduire, distribuer, publier, sous-licencier, diffuser tout ou partie de ce contenu et vous reconnaissez également que Supertoinette.com est libre d'inclure le contenu dans toute autre oeuvre et ce, pour une diffusion par tous moyens connus ou à découvrir. Vous garantissez avoir préalablement obtenu les droits nécessaires à cette exploitation.

Tout utilisateur du site ou des forums de supertoinette.com s'engage à garantir et indemniser l'éditeur contre tout dommage, plainte ou demande émanant de tiers consécutif à l'envoi, la diffusion ou la transmission de contenu sur le site et les forums de supertoinette.com.
Il ne vous sera versé aucun dédommagement en contrepartie de l'utilisation de vos envois de photos ou de messages sur les forums ou dans les albums.

L'éditeur se réserve également la faculté de modifier les caractéristiques ou le contenu du Site. Il peut également restreindre l'accès du Site à certaines rubriques et ce, sans avertissement préalable.
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L'éditeur se réserve le droit de vous envoyer, à vous personnellement ou à l'ensemble des utilisateurs du Site, des emails afin de vous tenir informé des changements, modifications ou ajouts intervenus sur le Site.

6. Conditions générales

Pour l'application de ces conditions d'utilisation BENEGIL Développement donne compétence au "Tribunal de Commerce de Mont de Marsan", 204, bd République - 40000 Mont de Marsan - France, indépendamment des règles que d'autres juridictions édicteraient pour la résolution de conflit. Vous acceptez la compétence unique et exclusive du "Tribunal de Commerce de Mont de Marsan" en cas de conflit de quelque nature que ce soit concernant le Site, l'utilisation ou la lecture que vous en faites. Le manquement de BENEGIL Développement à faire appliquer les dispositions ou droits de ces Conditions d'Utilisation ne constituera pas une renonciation à de telles dispositions ou de tels droits. Ces Conditions d'Utilisations constituent un accord complet entre les parties concernant l'objet de ce contrat et annulent et remplacent tout accord ou entente précédent ou actuel, écrit ou verbal concernant cet objet du contrat. Si, pour une raison quelconque, un tribunal de juridiction compétente trouve que tout ou une partie des dispositions de ces Conditions d'Utilisation sont inapplicables, ce qu'il resterait de ces Conditions d'Utilisation continuerait à s'appliquer de plein droit.

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